Droit agraire antique et altomédiéval en Occident (IIe av. — Xe s. apr. J.-C.)

  • PH-Chouquer
    Cadastres et fiscalité dans l'Antiquité tardive Auteur : Gérard Chouquer Collection : Perspectives Historiques Mots Clés : antiquité tardive, cadastre, Empire romain, fiscalité, littérature gromatique, réformes, second empire, territoire Annee de parution : 2014 Nombre de pages : 454 Format : 15,5 x 23,5 ISBN : 978-2-86906-360-0
  • ObservatoireFoncier

ObservatoireFoncierCinquante documents de droit agraire antique et altomédiéval en Occident (IIe av. – Xe s. apr. J.-C.) ont été mis en ligne par Gérard Chouquer sur le site de l’ Observatoire des formes du foncier dans le monde.

Il s’agit de documents édités, traduits, et analysés en détail, dont voici la liste pour l’Antiquité :

Documents datés des IIe et Ier s. av. J.-C.
— Carteia, colonie d’affranchis (Espagne méridionale – 171 av. J.-C).
— Les conflits agraires à Rome au IIe siècle av. J.-C. d’après le récit d’Appien
— Les différences entre la loi agraire de Tiberius Gracchus et celle de Caius Gracchus
— Conflits entre droits dans la politique agraire en Italie aux IIe et Ier s.
— Ager privatus et ager publicus au nord de Gênes. La sententia Minuciorum de 117 av. J.-C.
— La Table de Contrebia Balaisca (Espagne, Aragon – 87 av. J.-C.)
— La situation de la Gaule transalpine d’après le Pro Fonteio de Cicéron (69 av. J.-C)
— La condition du sol public italien et provincial dans les discours de Cicéron contre le projet
de loi agraire (63 av. J.-C.)
— La loi coloniale césarienne dite Mamilia Roscia Peducaea Alliena Fabia (59 av. J.-C. ?)
— La pluralité des droits : la procédure d’adoption des lois romaines dite fundum fieri ou fundi
factio d’après le Pro Balbo de Cicéron (56 av. J.-C.)

D’Auguste aux empereurs Illyriens
— Les dispositions d’Auguste en matière agraire d’après Hygin Gromatique
— La question posée par les centuriations d’Augusta Emerita (Merida, Espagne)
— La Tabula Claesiana. Contoverses agraires et conflits de citoyenneté en Italie du Nord sous
Claude (CIL, V, 5050)
— Une controverse de itineribus en Istrie septentrionale sous Claude (CIL, V, 698)
— Domanialité et propriété dans le De Beneficiis de Sénèque : universa possessio, dominium,
proprietas (vers 61-63 ap. J.-C.)
— La jurisprudence de Cassius Longinus et la controverse sur l’alluvion d’après Hygin
— « Les controverses agraires » de Frontin
— Le partage des textes des Controverses, entre Frontin, un anonyme et Agennius Urbicus
— L’ager publicus de Cyrénaïque usurpé par des possesseurs privés
— La restitution des vectigalia de la colonie romaine d’Orange en 77 apr. J.-C.
— L’assignation coloniale et la révision des terres publiques dans la centuriation B d’Orange
(77 apr. J.-C).
— La controverse sur la “propriété” chez le Pseudo-Agennius (époque de Domitien)
— Le mécanisme cadastral et fiscal de liaison des fundi d’après Hygin (fin du Ier s. apr. J.-C.)
— La technique des cotes fiscales dans la Table alimentaire de Veleia
— Le vocabulaire agraire des “Tables alimentaires” au début du IIe siècle

Documents agraires concernant toute la période romaine
— Le droit latin en Cisalpine d’après le commentaire d’Asconius
— La logique du territoire dans une figure synoptique d’Hygin gromatique
— Système des limites, mesure des surfaces et bornage proportionnel
— Le Liber coloniarum, reflet du droit agraire 1. Etude épistémologique
— Le Liber coloniarum, reflet du droit agraire 2. L’Apulie, d’une liste à l’autre
— Le Liber coloniarum, reflet du droit agraire 3. Les lois de bornage et la finitio
— Le Liber coloniarum, reflet du droit agraire 4. Les lieux héréditaires et communaux
— Le fleuve et la centuriation : deux solutions jurisprudentielles (Pisaurum et Emerita
Augusta)
— Forêts et pâturages publics donnés et assignés aux colons : le régime juridique des compascua
fundorum.
— Forêts et pâturages publics donnés et assignés aux collectivités coloniales : le régime
juridique des silvae et pascua coloniae.
— Les forêts restant au peuple romain : l’exemple du Mont Mutela en Sabine
Les IVe et Ve siècles apr. J.-C.
— Le statut des terres désertes, patrimoniales et emphytéotiques dans le Code théodosien (IVe
et Ve siècles)
— Conflits entre colons et emphytéotes en Afrique au temps de Constantin (CJ, 11, 63, 1 en
319)
— Les conditions juridiques d’aliénation des domaines patrimoniaux ou emphytéotiques dans
la seconde moitié du IVe s. ou comment devient-on dominus d’un fonds public ?
— Différence de droits dans une comédie satirique du Ve siècle

Télécharger la liste complète des documents, y compris médiévaux, au format pdf.

 


Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *